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1 – GÉNÉRALITÉS
1.1 - Sauf dérogation expressément admise par un écrit de notre part, nos ventes et prestations sont faites aux conditions générales suivantes, qui annulent toute clause contraire figurant sur les bons de commande, les conditions générales d’achat ou correspondances de nos clients.

1.2 - Les informations portées sur nos catalogues, prospectus, tarifs, etc… sont données à titre purement indicatif. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales.

1.3 - Le client est un professionnel qui reconnaît connaître l’équipement acheté. Le client choisit l’équipement sous sa seule responsabilité et nous excluons toute responsabilité au titre de l’adéquation de l’équipement aux besoins du client.

1.4 -Le client utilisera l’équipement acheté sous sa seule responsabilité. Le client est informé que certains équipements peuvent nécessiter des précautions d’usage décrites dans la notice d’utilisation. Le client sera seul responsable de la mise en œuvre et du respect par lui ou son personnel de ces précautions d’usage. 

 
2 – DÉMONSTRATION
2.1 - Sous réserve de notre accord, la vente d’un équipement peut être précédée d’une démonstration. 

2.2 - Seules nos équipes seront autorisées à manipuler l’équipement lors de la démonstration.

2.3 - Le client fournira à sa charge et sous sa seule responsabilité les moyens et produits nécessaires à la démonstration (sources d’énergie, eau, air, supports, peintures, enduits…..).

2.4 - Le client s’engage à prendre toutes les précautions pour assurer la sécurité de son personnel lors de cette démonstration.
Nous excluons toute responsabilité en cas de dommages causés aux biens du client ou sous la garde du client lors de cette démonstration.

 
3 – COMMANDES                           
3.1 - Toute commande d’équipement implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales.

3.2 - Toutes les commandes reçues avant 17h00 sont enregistrées le jour de leur réception. Les commandes de pièces détachées reçues avant 11h30 sont expédiées l’après-midi. En cas de non disponibilité de l’équipement, un délai sera communiqué au client. Les commandes d’équipements figurant dans notre catalogue partent de nos ateliers à J+3 maximum (J étant le jour de la confirmation de la commande) hors transport, jours fériés, et week-end. Dans tous les cas, un accusé de réception de commande est transmis le jour de l’enregistrement de la commande.

3.3 - Nos offres ne nous engagent qu’après confirmation de la commande adressée par le client. 

3.4 - Toute commande est réputée ferme et définitive, elle ne peut être modifiée sans notre accord.

3.5 - Le client doit clairement stipuler lors de sa commande la référence et la désignation de l’équipement ainsi que ses coordonnées. Nous ne sommes pas responsables des erreurs d’envoi dues à une commande mal remplie ou incomplète. Le client assumera seul toute la responsabilité des erreurs de traitement des commandes dues à des erreurs, à des omissions ou au caractère illisible de la commande. En cas de doute, le client peut contacter nos services commerciaux. 

3.6 - La commande devra être adressée par e-mail à l’adresse : commande@euromair.com, par fax au numéro suivant 04 42 53 44 36 ou par la Poste à notre siège de Rousset sur Arc (13). 

 
4 – LIVRAISON / TRANSPORT
4.1 - Les frais de transport des équipements sont à la charge du client, sauf ventes franco, dans les conditions précisées dans nos Conditions Générales d’Expédition, que le client reconnaît connaître et accepter.

4.2 - Toutes les livraisons en France métropolitaine et en Corse sont effectuées par nos transporteurs au départ de nos bureaux.

4.3 - Toutes demandes de livraisons express, changement de transporteurs ou livraisons à l’international seront soumises à notre acceptation et seront facturées au client selon devis préalablement établi et accepté par le client. 

4.4 - Les équipements voyagent toujours aux risques et périls du client, même en cas de ventes d’équipements franco de port. Le transfert des risques s’effectue toujours au départ de nos bureaux. 
 

5 – DÉLAIS / CONFORMITÉ

5.1 - Nos délais de livraison/prestation ne sont précisés qu’à titre purement indicatif. Les retards éventuels ne peuvent justifier l’annulation de la commande ou le refus de l’équipement et ne peuvent entraîner la réclamation de dommages et intérêts.

5.2 - Si l’enlèvement des équipements est à la charge du client et qu’il ne procède pas à l’enlèvement après mise à disposition, nous pourrons mettre l’équipement en entrepôt aux frais du client ou résoudre le contrat conformément à l’article 13 ci-dessous.

5.3 - Un bon de livraison émargé sera remis au client lors de l’enlèvement et/ou de la livraison des équipements.

5.4 - La vérification des colis et les réserves écrites auprès du transporteur doivent être faites dès l’arrivée des colis et en présence du transporteur, même en l’absence 
de dégradation du colis. Le client est informé qu’à défaut de réserves écrites sur le bon de livraison, il devra supporter la charge de la preuve du lien entre les dommages subis par l’équipement et le transport. Les réserves inscrites sur le bon de livraison doivent être confirmées par lettre recommandée avec AR par le client, adressée au transporteur, dans un délai de 3 jours (non compris les jours fériés) pour exercer son recours vis-à-vis du transporteur dans les conditions de l’article 133-3 du Code de Commerce, avec copie pour nos services commerciaux.

5.5 - Après contrôle de l’équipement et de sa commande, le client doit signaler tout équipement manquant ou abîmé par fax à nos services commerciaux sous 48 heures maximum. Au delà de ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.

5.6 - En cas de non-respect de ces consignes, la réparation de l’équipement reçu endommagé sera à la charge du client.

5.7 - L’accord préalable de nos services commerciaux est nécessaire avant tout retour d’équipement.

5.8 - En cas de retour d’équipement, nous établirons un avoir que nous pourrons minorer de 20 % pour frais de traitement, voire plus si l’état ou l’ancienneté des équipements le justifie.

5.9 - Toute action du client à notre encontre relative à la conformité des équipements sera prescrite dans le délai de 1 an à compter du jour de la découverte du fait générateur de l’action. 

 
6 – MISE EN ROUTE
6.1 - En cas de mise en route de l’équipement par nos équipes, le client fournira à sa charge et sous sa seule responsabilité les moyens et produits nécessaires à la mise en route (sources d’énergie, eau, air, supports, peintures, enduits…).

6.2 - Nous fournissons une prestation de mise en route conforme aux règles de l’art mais nous ne sommes tenus qu’à une obligation de moyen.

6.3 - Le client s’engage à prendre toutes les précautions pour assurer la sécurité de son personnel lors de la mise en route en l’équipement.

6.4 - Nous excluons toute responsabilité en cas de dommages causés aux biens du client ou sous la garde du client lors de cette mise en route, sauf preuve avérée de la défectuosité de notre équipement.

 
7 – PRIX ET REMISES
7.1 - Nos prix sont précisés dans notre barème tarifaire, communiqué ou accessible au client. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment notre barème tarifaire mais l’équipement ou la prestation sera facturé au client sur la base du barème tarifaire en vigueur au moment de la commande. 

7.2 - Tous nos prix s’entendent nets, en Euros, hors taxes, emballages compris, au départ de nos bureaux.

 
8 – MODALITÉS DE PAIEMENT

8.1 - Le paiement des factures doit avoir lieu dans le délai précisé sur chaque facture.

8.2 - Le principe est que les factures doivent être payées à 45 jours date de facture. En cas de règlement par traite, les échéances devront être respectées et seul l’encaissement des fonds vaudra paiement. Les traites à l’acceptation doivent être retournées acceptées au maximum 30 jours après leur date d’émission.

8.3 - En cas de paiement anticipé dans un délai maximum de 14 jours date de facture, et sous condition qu’aucune facture du client ne demeure impayée, nous accorderons au client un escompte de 2% du prix net HT et hors frais selon les modalités indiquées sur la facture.

8.4 - Les factures seront considérées comme réglées lorsque les fonds seront effectivement crédités sur nos comptes bancaires.
8.5 - Aucun report d’échéance ne peut être accordé sans notre consentement préalable.

8.6 - En aucun cas, le client ne pourra de sa seule initiative compenser des sommes qui lui seraient dues avec des sommes qui nous seraient dues au titre de la vente des équipements. Nous pourrons à tout moment compenser des sommes dues au client au titre de remises ou ristournes avec des sommes qui nous seraient dues.

8.7 - Toute contestation éventuelle d’une facture doit nous être adressée par lettre recommandée avec AR dans les 5 jours de sa réception par le client ; à défaut, la facture est réputée définitivement acceptée par le client.

8.8 - Toute demande de duplicata de documents (bon de livraison, facture ou autres) postérieurement à leur délivrance sera facturée 5 euros TTC par document dupliqué.

 
9 – RETARD OU DÉFAUT DE PAIEMENT
9.1 - Tout retard de paiement nous autorise à suspendre toutes les commandes et les livraisons en cours, à modifier les conditions accordées jusqu’à l’incident et notamment les modalités de paiement, ceci sans préjudice de toute autre voie d’action.

9.2 - Tout retard de paiement donnera lieu à la facturation d’une pénalité de retard égale à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur ainsi que d’une pénalité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros. La pénalité de retard court de la date d’échéance à la date d’encaissement du paiement.

9.3 - Le défaut de paiement d’une seule facture à son échéance entraîne l’exigibilité immédiate de l’ensemble de nos factures.

9.4 - Le rejet d’un chèque ou d’une traite,         l’obtention d’informations négatives sur la solvabilité du client (exemple traites contestées, incident de paiement…) nous autorise à modifier les conditions de paiement susvisées, à annuler la commande (même si la commande a été confirmée) ou à exiger un paiement comptant.

9.5 - Toute facture recouvrée de manière contentieuse pourra être majorée à titre de clause pénale, au sens de l’article 1229 du Code Civil, d’une indemnité fixée forfaitairement à 31 euros pour les sommes demeurées impayées inférieures ou égales à 150 euros et à 20 % de la somme demeurée impayée si celle-ci excède 150 euros, outre les frais de recouvrement de justice et les pénalités de retard.

9.6 - Tous les frais de procédure et/ou de contentieux consécutifs à un retard de paiement sont à la charge du client.
 

10 – FORCE MAJEURE
10.1 - Nous nous réservons le droit de suspendre et/ou d’annuler les commandes sans indemnité quand un cas de force majeure en empêche l’exécution normale.

10.2 - Les événements de grève totale, lock-out, incendie, inondation, avarie de matériel, émeute, guerre, retard de livraison de nos fournisseurs, arrêt de force motrice, soit chez nous, soit chez nos fournisseurs ou transporteurs, seront notamment considérés comme des cas de force majeure, même s’ils ne sont que partiels, et quelle qu’en soit la cause.
 

11 – GARANTIE
Chaque produit est livré soigneusement contrôlé et testé.
Nous excluons toute garantie pour les défauts apparents dont le client ne se serait pas prévalu dans un délai de 48 heures.
Les équipements vendus sont couverts par la garantie pendant la période définie par le constructeur à partir de la date d’achat, la date sur la preuve d’achat originale faisant foi.

Cette garantie couvre tout équipement contre tout vice de fabrication ou de matière pour un usage et un service normaux.
Les défauts ou détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par accident extérieur ou une modification, utilisation, stockage ou traitement des équipements non prévus par le constructeur, ni spécifiés par nos soins, sont exclus de toute garantie.


Sont expressément exclus de la garantie les défauts provenant :
- d’un mauvais emploi
- de l’application de produits abrasifs ou corrosifs
- d’une installation non conforme
- de la négligence
- d’une maintenance ou d’un nettoyage insuffisant
- d’influences chimiques, électrochimiques ou électriques
- de tout changement au procédé normal d’utilisation

Les pièces d’usure suivantes ne sont pas couvertes par la garantie :
- rotors, stators, bielles, arbres de transmission, joints, balles de nettoyage
- pistolets, lances de projection, buses, flexibles, kits pointeaux
- chemises, tiges de piston, vannes de décharge, kits de joints, membranes, soupapes aspiration et refoulement
- pâles de cardeuses
- filtres, huiles

La garantie exclut également les appareils :
- sur lesquels le numéro de série a été effacé ou rendu illisible
- sur lesquels des personnes non autorisées ont effectué des tentatives de réparation
- qui ont été totalement ou partiellement démontés


Nos propres équipements (Europro et Volumair) sont couverts par une garantie de 12 mois (pièces et main d’œuvre) suivant l’achat.
La durée de cette garantie peut être prolongée de 6 mois en remplissant le formulaire d’extension de garantie* sur notre site Internet www.euromair.com (rubrique "Garantie") dans les 4 semaines suivant l’achat.

La période de garantie des équipements de marque Wagner est de 36 mois pour les produits professionnels.
Toutefois, elle est raccourcie à 12 mois pour les produits semi-pro et grand public ou si l’appareil est utilisé à titre industriel ou équivalent, notamment en usage permanent ou en location. Les moteurs fonctionnant à l’essence et à l’air, ainsi que les cartes électroniques, bénéficient également d’une garantie de 12 mois.
Pour tous les appareils professionnels de marque Wagner, la durée de garantie peut être rallongée de 24 mois si l’acheteur enregistre son appareil dans les 4 semaines suivant l’achat*. L’enregistrement s’effectue sur notre site Internet www.euromair.com (rubrique "Garantie").


Les équipements défectueux devront être expédiés au frais du client au lieu que nous lui aurons spécifié. La garantie sera soumise à la présentation de la facture d’achat. Nous pourrons alors procéder gratuitement à la réparation de l’équipement défectueux.

Les équipements réparés (sous garantie) seront livrés au client franco de port la première année de garantie. Au-delà, le transport de l’équipement réparé sera également à la charge du client.
En cas d’intervention de nos services sur une panne causée par le client ou une panne exclue dans les conditions visées ci-dessus, les frais de réparation et de transport seront facturés au client.

Nous excluons toute responsabilité au titre des dommages indirects subis par le client, tels que, mais sans que cela soit limitatif, les pertes de revenus, de chiffres d’affaires, manques à gagner, perte d’image, de quelque nature que ce soit.
Dans tous les cas, notre responsabilité sera limitée au montant payé par le client au titre des équipements non conformes.
Toute action du client à notre encontre relative à la garantie des équipements sera prescrite dans le délai de 1 an à compter du jour de la découverte du fait générateur de l’action.

* lors de l’enregistrement de votre produit, un certificat d’extension de garantie vous sera fourni. Ce certificat devra obligatoirement être fourni avec tout envoi de matériel en garantie.

12 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
12.1 - Nous conservons la propriété des équipements vendus jusqu’à l’encaissement effectif de toutes les sommes dues par le client à quelque titre que ce soit. La remise d’un titre créant une obligation de payer (telle qu’une traite) ne vaut pas paiement. Cependant, le client en tant que gardien des équipements, en assume la responsabilité et les risques dès la sortie de nos bureaux.

12.2 - De plein droit, nous pouvons, dès qu’un incident de paiement survient, exiger la restitution, aux frais, risques et périls du client défaillant, de l’équipement livré, et ceci sans mise en demeure. La vente sera résolue de plein droit et les acomptes déjà versés nous resteront acquis en contrepartie de la jouissance des équipements dont aura bénéficié le client.

12.3 - Dans le cas où les équipements seraient revendus, le client d’origine sera réputé avoir réalisé cette vente pour notre compte, en qualité de mandataire, vendant les équipements et encaissant le montant du prix de vente en notre nom et pour notre compte. Le client s’engage à nous informer immédiatement de toute revente des équipements et nous pourrons exercer notre droit de revendication auprès du tiers acquéreur. 
 

13 – CLAUSE RÉSOLUTOIRE
13.1 - Nous pourrons exiger la résolution de la vente si le client manque à l’un quelconque de ses engagements. Dans ce cas, nous devrons, par lettre recommandée avec AR, mettre le client en demeure de respecter ses engagements et lui donner un délai de 15 jours pour ce faire.

13.2 - A l’expiration de ce délai et si le client ne s’est pas conformé à ses obligations, nous pourrons constater la résolution de la vente au moyen d’une seconde lettre recommandée avec AR.
 

14 – TRAITEMENT DES DÉCHETS D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES
Le client s’engage à se conformer aux obligations légales de reprise et d’élimination des déchets issus des équipements électriques et électroniques (DEEE) qui lui sont applicables. A ce titre, nos clients devront collecter auprès de leurs propres clients les équipements électriques et électroniques en fin de vie. Concernant les équipements électriques et électroniques de marques vendues par notre société mis sur le marché après le 13/08/1985 (équipements qui fonctionnent grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques), nos clients pourront les déposer (sur présentation des factures d’achat correspondant) auprès de nos centres de collecte à Antony (92) et Rousset sur Arc (13). A réception, les équipements seront triés et dirigés vers les filières de traitement les plus adaptées. Nous nous réservons le droit de demander à tout moment au client des justificatifs quant aux mesures prises pour la récupération des équipements usagés.
Pour toute demande d’information complémentaire, contactez notre point conseil au 04 42 29 08 96 ou par e-mail à conseil@euromair.com.
 
15 – LITIGES
Pour toute contestation, les tribunaux de notre siège social seront seuls compétents et statueront en droit français, quel que soit le lieu de la livraison ou de l’utilisation de l’équipement, et ce, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

 

 

 

CONDITIONS D’EXPEDITION

MODALITÉS D’EXPÉDITIONS EN FRANCE MÉTROPOLITAINE
1) EQUIPEMENTS EXPÉDIÉS PAR MESSAGERIE
Délai de livraison : 4 à 7 jours ouvrés / Franco à partir de 600 € H.T/ Commande inférieure à 600 € H.T : participation de 31 € H.T par tranche de 30 Kg.
Pas de livraison le samedi ni directement sur chantier.
2) PIÈCES EXPÉDIÉES PAR MESSAGERIE
Délai de livraison : 1 à 2 jours ouvrés / Franco à partir de 600 € H.T/ Commande inférieure à 600€ H.T participation de 19 € H.T
Pas de livraison le samedi.
 
EXPÉDITIONS EXPRESS
Effectuées sur demande et à la charge du client après acceptation du devis établi par nos soins.
CONTRE REMBOURSEMENT
Frais forfaitaire de 19 € H.T + 19 € H.T par tranche de 600 € H.T
 
EXPÉDITIONS EN CORSE
Franco 600 € H.T.
 Port forfaitaire de 40 € H.T en dessous du franco.
 
EXPÉDITIONS DANS LE RESTE DU MONDE

Le client organise seul l’expédition de l’équipement à ses frais et sous sa seule responsabilité. 
Incoterm : Ex Works (Départ Usine).
 
RETOUR DE PIÈCES ET EQUIPEMENTS NEUFS
Tout retour de pièces et matériels neufs est soumis à notre autorisation préalable (formulaire d’autorisation de retour fourni sur demande ou téléchargeable sur notre site www.euromair.com). Tout retour s’effectuera à la charge du client dans les emballages d’origine et dans un délai maximum de 1 mois. 
Tout retour en port dû sera refusé.
Tout retour sera contrôlé et validé par notre Service Technique.
Tout avoir sera minoré de 20% sauf si le client demande un échange pour un équipement de valeur au moins équivalente à la valeur de l’équipement initial.
 
ENVOI D’EQUIPEMENT EN RÉPARATION

L’envoi d’équipements en réparation reste à la charge du client. Dans le cas où, à la demande du client, nous procéderions à l’enlèvement de l’équipement, ce coût serait intégré au devis de réparation. 
Les accessoires fournis avec les équipements doivent impérativement accompagner les équipements envoyés en réparation.
Les équipements envoyés pour réparation devront être identifiés par le client et devront être accompagnés d’un descriptif précis de la panne.
 
DEVIS DE RÉPARATION
Délai de devis : 24 heures ouvrées après réception complète de l’équipement.
Délai de réparation :
- matériel Euromair ou EUROPRO : si les pièces sont disponibles, 48 heures après acceptation du devis retourné signé et tamponné. A défaut de disponibilité des pièces, un délai sera communiqué au client.
- autres marques : selon disponibilité des pièces.
 
Pour toute demande de devis de réparation, il sera facturé au client une somme forfaitaire de 50 € H.T pour frais d’étude. Cette somme sera déduite du montant du devis en cas d’acceptation du devis par le client.
 
DEVIS DE RÉPARATION REFUSÉ
En cas de refus du devis de réparation, la somme forfaitaire de 50 € H.T sera facturée au client. 
 
RETOUR DES ÉQUIPEMENTS
Les équipements réparés sous garantie (vice de fabrication ou de matériel) sont renvoyés au client, franco de port.
Les équipements réparés (hors garantie) ou, en cas de refus du devis, les équipements dans leur état d’origine seront renvoyés au client, à ses frais et sous sa seule responsabilité.
Les frais de retour des équipements seront facturés au tarif de 31 € H.T par tranche de 30 kg.
L’envoi groupé d’équipements ne donne en aucun cas lieu à une remise tarifaire sur les frais de transport.
 
VALIDITÉ DES DEVIS DE RÉPARATION
Les devis de réparation communiqués aux clients sont valables 1 mois à compter de leur réception.
A défaut de réponse du client sur le devis de réparation dans le délai de 3 mois, et après relance écrite, les équipements seront renvoyés au client dans les conditions décrites ci-dessus. 
Dans le cas où le client ne souhaiterait pas récupérer l’équipement, une lettre de désistement devra nous être adressée pour destruction de l’équipement. Dans cette hypothèse, nous procéderons à l’élimination de l’équipement suivant la réglementation DEEE.

 

DELAI

FRANCO
(France métropolitaine)

COÛT TRANSPORT
HORS FRANCO

Pièces
(selon disponibilité)

24 à 48 heures ouvrées

600 € HT

19 € HT

Matériels
(selon disponibilité)

4 à 7 jours ouvrés

600 € HT

31 € HT
(par tranche de 30 Kg)

Réparation

-

-

31 € HT
(par tranche de 30 Kg)

NB : les délais de livraison dépendent aussi de la zone géographique, .